Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DINOVRAC
DINOVRAC SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1460307
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
05/04/2008

Présentation de la marque DINOVRAC

Déposée le 5 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) DINOVRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « DINOVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DINOVRAC domicilié(e) Mairie de Tarsacq, TARSACQ, 64360 MONEIN (dossier no 2118856) - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 671 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2118856) - France.

La marque DINOVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DINOVRAC est expirée depuis le 5 avril 2008.

DINOVRAC a également déposé les autres marques suivantes : DINO , DINOB , DISO


DINOVRAC SA (Société Anonyme) - Mairie de Tarsacq, TARSACQ, 64360 MONEIN (dossier no 2118856) - France - SIREN 411671191


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2118856) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation le 17 juin 1998 n°2118856 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°262197 - Publication au BOPI 1998-09-17

Inscription le 8 septembre 1998 - Recours en restauration n°261698 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 29 juin 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°257259 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250049 - Publication au BOPI 1998-02-19

VEHICULES, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau,